16/09
L’Arcep lance un appel à candidatures pour de nouvelles fréquences mobiles en Outre-mer
Les opérateurs intéressés ont jusqu’au 1er octobre pour candidater à certaines fréquences en Outre-mer.
Les arrêtés lançant les procédures d’attribution de fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guyane, en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à La Réunion et à Mayotte, et dans la bande 900 MHz en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte ont été publiés le 17 juillet 2024 au Journal officiel. La date limite de dépôt des dossiers de candidatures auprès de l’Arcep est fixée au 1er octobre 2024 à 12 heures, heure de Paris.
Une partie des autorisations d’utilisation de fréquences détenues par les opérateurs en outremer dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz arrivent à échéance le 30 avril 2025. Les processus d’attribution portent sur les fréquences qui seront disponibles au 1er mai 2025 dans ces bandes.
Les candidats ont ainsi jusqu’au 27 août pour se faire connaître et ainsi obtenir toute éventuelle information pertinente additionnelle ainsi que les modalités électroniques de dépôt des dossiers de candidature. Les éventuelles demandes d’information sur la procédure devront être adressées à l’Arcep au plus tard le 3 septembre 2024. Le tout pour que les procédures aboutissent à la fin du premier trimestre 2025.