Advertisement
Categories : Brèves

Le modèle de l’ARCEP remis en question par son président

Advertisement
Sébastien Sorano, le président de l’Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes, a lancé un débat suscitant la surprise et de nombreuses interrogations sur le rôle du gendarme des télécoms. Le président de l’ARCEP a, d’après l’édition multimédia, déclaré, le 19 janvier, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, en compagnie du ministère de l’Économie : « Nous devons nous poser la question de notre valeur ajoutée : est-ce qu’on sert encore à quelque chose ? Je pense que oui. Mais comment ? »
En effet, le gendarme des télécoms est confronté à une « crise » identitaire : quel est son véritable rôle dans le domaine des télécommunications ? Quelles peuvent être ses nouvelles missions ? Au jour d’aujourd’hui, le modèle de l’ARCEP est la régulation asymétrique, soit la capacité de dicter des règles établies « au préalable » (dites ex ante) et applicables aux opérateurs télécoms en position dominante sur le marché. À terme, ce type de régulation impose des obligations spécifiques à l’opérateur le plus influent du marché afin d’enlever le maximum de contraintes aux autres opérateurs pour qu’ils puissent s’installer et prospérer sur le marché.
Seulement, les missions qui ont fait la vocation de l’autorité ont tendance à disparaitre. La concurrence dans le secteur des télécoms est arrivée à maturité et les instruments de régulation sont également devenus plus souples.
Face à ces changements, les décisions prises en ex ante par l’ARCEP pourrait se transformer en ex post (une réglementation établie après les faits). Autre possibilité évoquée cette fois par le ministère de l’Économie, Emmanuel Macron : « La bonne échelle, la plupart du temps, est européenne ». Un organisme existe déjà, l’Orece, dont Sébastien Sorano est le vice-président cette année, et devrait devenir, d’ici trois ans, un « super régulateur européen » afin d’harmoniser les différents régulateurs européens, sous l’influence de la Commission Européenne.

Cet article a été repris sur le site Univers FreeBox

Advertisement
mmanceaux25

Advertisement

Articles récents

Bouygues Telecom frappe très fort avec une nouvelle offre box sans TV, à moins de 25€/mois avec le 8 Gbit/s et WiFi 6E

 L'opérateur présente B&You Pure Fibre : des performances de box haut de gamme pour 23.99€/mois,…

5 novembre 2024

Bouygues Telecom va lancer une nouvelle box puissante sous Android 14

Une quatrième génération de player TV Bbox est apparue sur Geekbench. Ses principales caractéristiques techniques…

5 novembre 2024

C’est officiel, clap de fin pour Disney+ et les chaînes de Disney dans les offres Canal+ dès le 1er janvier 2025

Fin de l’accord de distribution exclusive entre Canal+ et Disney, un bouleversement à plusieurs niveaux…

5 novembre 2024

Le RCS arrive sur les iPhone pour les abonnés Free Mobile

Le RCS (Rich Communication Services) largement utilisé sur Android va devenir disponible sur iPhone pour…

5 novembre 2024

Free et Cartoon Network offrent un nouveau contenu directement sur la Freebox

Abonnés Freebox, profitez sur l’Aktu Free du 1er épisode de la nouvelle saison de Teen…

4 novembre 2024

Après SFR et Free, Orange prêt à ouvrir le capital de ses data centers

La tendance se confirme, Orange envisage lui aussi de faire entrer un investisseur dans ses…

4 novembre 2024
Advertisement